Déposée le 29 octobre 2004 par BESNARD Adolphe et BERTRAND Didier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les CAKES DE BERTRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-49 du 14 novembre 2024.
Les déposants sont BESNARD Adolphe domicilié(e) 62 rue Doudeauville,75018 PARIS - 75018 - France et BERTRAND Didier domicilié(e) 62 rue Doudeauville,75018 PARIS - 75018 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERTRAND Didier domicilié(e) 62 rue Doudeauville,75018 PARIS - 75018 - France.
La marque Les CAKES DE BERTRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321279.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les CAKES DE BERTRAND est expirée depuis le 29 octobre 2014.
BESNARD Adolphe - 62 rue Doudeauville,75018 PARIS - 75018 - France
BERTRAND Didier - 62 rue Doudeauville,75018 PARIS - 75018 - France
M. BERTRAND Didier - 62 rue Doudeauville,75018 PARIS - 75018 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24
Publication - Publication au BOPI 2004-49
Republication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09
Inscription le 21 avril 2010 - Concession de licence n°522280 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-21
– appareil de chauffage, d'éclairage. – produit de l'imprimerie, photographie, articles de papeterie, matériel pour les artistes, boites en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, prospectus, brochures, calendrier, instrument d'écriture, objet d'art gravés ou lithographiés, dessins, sacs et sachets pour l'emballage (en papier ou matières plastiques). – malles et valises, parapluies, parasols, portefeuilles, porte-monnaies non en métaux précieux, sac à main, à dos, à roulette, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, collier ou habit pour animaux, filet ou sac à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). – vêtements, chaussure, chapellerie, chemise, vêtements en cuir ou imitation cuir, ceinture, fourrures, gants, foulard, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures, de plage, de sport, sous-vêtement. – café, thés, cacao, sucre, succédané du café, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miels, moutardes, vinaigres, épices, sauces, sandwiches, pizzas, crêpes, biscuiterie, gâteaux, sucrerie, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. – service de restauration (alimentation), services de bars, de traiteurs, hoteliers.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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